Conseil Municipal du 01 février 2016



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-01Approbation du procès-verbal de la séance du CM du 14 décembre 2015 - Délibération - (sans annexe)
2016-02Débat d'orientations budgétaires - Délibération - (sans annexe)
2016-03Demande de garantie d'emprunts - HABITAT B.V.S. - Acquisition-amélioration de 6 logements collectifs locatifs sis 40, route de Riottier à Villefranche-Sur-Saône - Délibération - (sans annexe)
2016-04Demande de garantie d'emprunts - HABITAT B.V.S. - Acquisition-amélioration de 6 logements collectifs locatifs sis 443, rue Grange Blazet à Villefranche-Sur-Saône - Délibération - (sans annexe)
2016-05Demande de garantie d'emprunts - HABITAT B.V.S. - Acquisition-amélioration de 24 logements collectifs locatifs sis 252 et 254, rue Lamartine à Villefranche-Sur-Saône - Délibération - (sans annexe)
2016-06Demande de garantie d'emprunts - HABITAT B.V.S. - Acquisition-amélioration de 32 logements collectifs locatifs sis 151 et 181, rue de Stalingrad et 351, rue des Jardiniers à Villefranche-Sur-Saône - Délibération - (sans annexe)
2016-07Transfert de garantie d'emprunt à HABITAT B.V.S. - Acquisition-amélioration de 32 logements collectifs locatifs sis 151 et 181 rue de Stalingrad et 351, rue des Jardiniers à Villefranche-Sur-Saône - Délibération - (sans annexe)
2016-08Transfert de garantie d'emprunts à HABITAT B.V.S. - Acquisition-amélioration de 24 logements collectifs locatifs sis 252-254 rue Lamartine à Villefranche-Sur-Saône - Délibération - (sans annexe)
2016-09Propriété communale située 232 boulevard Etienne Bernand : vente d'une emprise à la société Edouard Denis pour la réalisation d'un programme immobilier - Délibération - (sans annexe)
2016-10Renouvellement de la mission Architecte Conseil : convention Ville /CAUE pour la période de 2016 à 2018 - Délibération - (sans annexe)
2016-11Bâtiment 355 rue Lamartine - vente par la commune à la SCI A2P représentée par M. Roberto ALVAREZ - Délibération - (sans annexe)
2016-12Restructuration de l'ancienne piscine Saint Exupéry en pôle gymnastique - mission maîtrise d'œuvre - approbation de l'avenant 2 - Délibération - (sans annexe)
2016-13Extension maternelle Condorcet : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2016-14Convention avec la Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône relative au financement des travaux de réfection définitive de tranchée suite aux travaux d'assainissement réalisés par la CAVBS avenue Saint Exupéry - Délibération - (sans annexe)
2016-15Don d'archives en provenance de la Maison du Patrimoine - Délibération - (sans annexe)
2016-16Service de restauration scolaire : indemnisation des enseignants - Délibération - (sans annexe)
2016-17Présentation d'un successeur en cas de cession d'un fonds de commerce sur une halle ou un marché - Délibération - (sans annexe)
2016-18Convention de partenariat entre les communes de Gleizé et Villefranche-sur-Saône concernant l'interopérabilité du réseau de radiocommunication entre les polices municipales - Délibération - (sans annexe)
2016-19Affiliation au Centre de gestion du Rhône - Délibération - (sans annexe)
2016-20Adhésion à la mission intérim et portage salarial du Centre de gestion du Rhône - Délibération - (sans annexe)
2016-21Adhésion à la mission d'assistante sociale du Centre de gestion du Rhône - Délibération - (sans annexe)
2016-22Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2016-23Information au Conseil Municipal dans le cadre de l'article L. 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales - Décision de l'ordonnateur n° 5 du 2 décembre 2015 au budget principal - Délibération - (sans annexe)
2016-24Information au conseil dans le cadre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : décisions d'attributions du Pouvoir adjudicateur de Marchés publics - Délibération - (sans annexe)
2016-25Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : décision du Maire de créer une régie de recettes au Service Scolaire - Délibération - (sans annexe)